Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ANGELINI CHARLES
/
LES PIERRES DE LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIERRES DE LA CHAPELLE
MONSIEUR ANGELINI CHARLES

Numéro de dépôt :
92433404
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque LES PIERRES DE LA CHAPELLE

Déposée le 7 septembre 1992 par monsieur ANGELINI CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PIERRES DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est monsieur ANGELINI CHARLES domicilié(e) 84 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69220 BELLEVILLE S/SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ANGELINI CHARLES PATISSERIE "AU RICHELIEU" - France.

La marque LES PIERRES DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIERRES DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 7 septembre 2002.

ANGELINI CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES ECUS EUROPEENS , LES ECUS DU BEAUJOLAIS


MONSIEUR ANGELINI CHARLES - 84 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69220 BELLEVILLE S/SAONE - France


MONSIEUR ANGELINI CHARLES PATISSERIE "AU RICHELIEU" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Spécialité régionale en chocolat